La navette toulonnaise
Présentation de la marque La navette toulonnaise
Déposée le 29 mars 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le quignon de pain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La navette toulonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La navette toulonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La navette toulonnaise est expirée depuis le 29 mars 2021.
Le quignon de pain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet partiel n°584152 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12